Les neurologues distinguent deux grands types d'accident vasculaire cérébral :
La majorité des AVC surviennent lorsqu’un caillot de sang bouche un vaisseau sanguin du cerveau. Il s’agit de l’AVC ischémique.
L’occlusion découle parfois de la présence d’une plaque qui se forme sur la paroi interne d’une artère. Des lipides et des globules sanguins se collent à la plaque et font grossir l’occlusion, ou caillot. Peu à peu, l’épaississement s’aggrave au point de bloquer la circulation sanguine.
Le caillot se forme parfois dans une artère du cerveau. Il peut aussi se former dans une artère d’une autre partie du corps et se déplacer jusqu’au cerveau.
Un AVC hémorragique survient lorsqu’il y a une rupture d’une artère dans le cerveau. L’interruption du flux sanguin cause des dommages cérébraux. L’hypertension artérielle fragilise les artères au fil des années. Il s’agit d’une cause fréquente d’AVC hémorragique. Des parties fragilisées des artères, appelées anévrismes, se dilatent parfois démesurément et finissent par se rompre.
L'Accident Ischémique Transitoire (AIT) correspond à la réduction temporaire du flux sanguin dans une zone du cerveau. Ces "mini-avc" se manifestent par un trouble soudain de la vue; une paralysie transitoire du bras, d'une main ou d'une jambe; et des difficultés à parler.
Environ 80 % des AVC surviennent à cause d'une ischémie cérébrale, d'un manque d'irrigation, alors que les 20% restants sont dus à une hémorragie (intracérébrale dans 15 % des cas et subarachnoïde dans les 5 % restants). Les AIT, en revanche, sont de petits signaux d'alarme qui, parfois, précèdent le véritable AVC et peuvent donc aider à l'éviter.
Un accident vasculaire cérébral (AVC) ou attaque cérébrale, est une défaillance de la circulation du sang qui affecte une région plus ou moins importante du cerveau. Il survient à la suite de l’obstruction ou de la rupture d’un vaisseau sanguin et provoque la mort des cellules nerveuses, qui sont privées d’oxygène et des éléments nutritifs essentiels à leurs fonctions. Chez la majorité des gens, il n’y a pas de signe précurseur d’une crise. Toutefois, plusieurs facteurs de risque peuvent être surveillés.
Les AVC ont des conséquences très variables. Plus de la moitié des gens en gardent des séquelles. Environ 1 individu sur 10 récupère complètement.
La gravité des séquelles dépend de la région du cerveau atteinte et des fonctions qu’elle contrôle. Plus la région privée d’oxygène est grande, plus les séquelles risquent d’être importantes. À la suite d’un AVC, certaines personnes auront de la difficulté à parler ou à écrire (aphasie) et des problèmes de mémoire. Elles pourront aussi être atteintes d’une paralysie plus ou moins importante du corps.
Les signes d'avc, une urgence médicale
Lorsque les cellules nerveuses sont privées d’oxygène, ne serait-ce que pendant quelques minutes, elles meurent; elles ne se régénéreront pas. Aussi, plus les délais entre l’AVC et la prise en charge médicale sont courts, plus le risque de séquelle grave s’amenuise.
Quels que soient les dommages causés par la privation d’oxygène, le cerveau a une certaine capacité d’adaptation. Des cellules nerveuses saines réussissent parfois à prendre la relève des cellules mortes si elles sont stimulées par divers exercices.
L’athérosclérose, c’est-à-dire la formation de plaques de lipides sur la paroi des vaisseaux sanguins, est l’une des principales causes de l’accident vasculaire cérébral. L’hypertension artérielle est aussi un facteur de risque important. Avec le temps, la pression anormale exercée par le sang sur la paroi des vaisseaux sanguins peut provoquer leur rupture. La rupture d’une artère du cerveau peut être facilitée par la présence d’un anévrisme. L’anévrisme est un gonflement d’une petite section d’une artère, en raison d’une faiblesse de la paroi.
Il n’est pas toujours possible de déterminer la cause exacte d’un AVC. Il est important, cependant, que les médecins la recherchent en procédant à divers examens afin de réduire le risque de récidive.
Grâce aux avancées en matière de prévention, la prévalence des AVC a considérablement diminué au cours des dernières décennies. Depuis les années 1990, elle semble toutefois se stabiliser.
Encore aujourd’hui, au Canada, plus de 50 000 personnes subissent un AVC chaque année et environ 14 000 en meurent. Si les AVC sont plus rares que les crises cardiaques, ils représentent tout de même la troisième cause de mortalité au pays et sont un facteur important d’incapacités.
Les trois quarts des AVC surviennent chez des gens âgés de 65 ans et plus. Au Canada et en Amérique du Nord, en général, ils touchent plus les femmes que les hommes. De jeunes enfants peuvent aussi en souffrir, mais cela se produit rarement.
On distingue 3 types d’accidents vasculaires cérébraux : les 2 premiers sont causés par le blocage d’une artère cérébrale (accident ischémique). Ils sont les plus fréquents et représentent environ 80 % des AVC. Le troisième est causé par une hémorragie cérébrale (accident hémorragique) :
Il peut arriver que l’obstruction d’une artère cérébrale ne soit que temporaire et qu’elle se résorbe naturellement, sans laisser de séquelles. On appelle ce phénomène accident ischémique transitoire (AIT) ou mini-AVC. Le diagnostic est confirmé par une IRM. Les symptômes sont les mêmes que ceux d’un « vrai » AVC mais ils disparaissent en moins d’une heure. Un mini-AVC est un signal d’alarme à prendre au sérieux : il peut être suivi d’une attaque cérébrale parfois plus grave au cours des 48 heures suivantes. Il est donc important de consulter un médecin au plus tôt.
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Ce sont surtout les femmes qui sont concernées par la cystite. Cette infection touche la vessie, le plus souvent de manière aiguë. La cystite chronique non infectieuse est moins courante et liée à des circonstances particulières : maladie inflammatoire de la vessie, prise de certains médicaments, effet secondaire d’un traitement par radiothérapie.
Dans 90 % des cas d’infection urinaire, c’est la bactérie Escherichia coli qui est en cause. Les 10 % restants sont associés à d’autres bactéries ou micro-organismes. Escherichia coli est naturellement présente dans le tube digestif. Cependant, il arrive qu’elle pénètre dans l’urètre et atteigne ensuite la vessie, où elle trouve un environnement propice pour se multiplier et provoquer l’infection. Deux périodes dans la vie des femmes sont particulièrement favorables à ce phénomène et se distinguent par des pics de cystite : le début de la vie sexuelle et la ménopause.
Chez la femme, la longueur de l’urètre fait que les bactéries et micro-organismes atteignent plus facilement la vessie. Toutefois, il ne s’agit pas du seul et unique facteur à l’origine des cystites. En effet, d’autres éléments peuvent être impliqués :
Chez l’homme, bien que la cystite soit rare, elle peut être provoquée par une maladie de la prostate.
Parfois, c’est une maladie qui provoque l’infection urinaire. Il peut s’agir d’une malformation de l’appareil urinaire ou d’une affection neurologique qui empêche une vidange complète de la vessie, comme la sclérose en plaques par exemple. Le diabète et un taux de sucre élevé dans les urines augmentent également les risques d’être touché par une cystite.
Afin d’éviter les cystites, il est important d’adopter quelques réflexes simples au quotidien. Dans un premier temps, veillez à boire au minimum 1,5 litre d’eau chaque jour. Le flux urinaire aide à réduire la charge bactérienne dans la vessie. Ensuite, ne vous retenez pas lorsque vous avez envie d’aller aux toilettes et faîtes en sorte de vider complètement votre vessie pour ne pas donner l’occasion aux bactéries de coloniser les voies urinaires. Essuyez-vous toujours de l’avant vers l’arrière pour éviter le transfert de germes présents dans les selles vers l’urètre.
L’hygiène intime est primordiale et participe largement à la prévention des infections urinaires. Évitez les produits de toilette parfumés, les bains moussants et les douches vaginales. Enfin, si vous constatez que les rapports sexuels sont particulièrement propices aux cystites dans votre cas, prenez l’habitude d’uriner après chaque rapport pour limiter les risques.
La phytothérapie est également recommandée pour prévenir la cystite, surtout si vous êtes sujette à des récidives. La cranberry, aussi connue sous le nom de canneberge, est la plante la plus réputée pour le confort urinaire féminin. Vous pouvez en consommer sous forme de jus ou de complément alimentaire. Si vous choisissez la deuxième option, assurez-vous que le produit choisi vous apporte 36 mg de proanthocyanidine par jour, dosage auquel la cranberry a montré son efficacité. D’autres plantes peuvent vous aider à éviter les infections urinaires. La bruyère, la piloselle, la queue de cerise, la reine des près, le pissenlit ou encore l’hibiscus sont reconnues pour leurs propriétés drainantes et diurétiques. Le thym apporte quant à lui une action antiseptique, très efficace pour combattre les bactéries. Il vous est également possible de prendre un complément alimentaire associant ces plantes à des probiotiques ou des minéraux comme le zinc ou le sélénium, qui vont soutenir votre système immunitaire et l’aider à faire face aux infections, en particulier la cystite.
La cystite est une affection très courante chez la femme, plus rare chez l’homme. Elle est liée à une infection de la vessie par la bactérie Escherichia coli. Les symptômes typiques d’une infection urinaire sont des brûlures, voire des douleurs, au moment de la miction, des envies pressantes d’uriner sans pour autant parvenir à vider totalement la vessie. Dans la plupart des cas, la cystite est sans gravité et n’entraîne pas de complications. Le traitement s’appuie essentiellement sur la prise d’antibiotiques visant à éradiquer la bactérie responsable. Face aux récidives de cystite, il est possible de se tourner vers la phytothérapie, notamment la cranberry, afin d’améliorer le confort urinaire. Chez les personnes fragiles, cette pathologie nécessite une consultation dans la journée, afin de limiter les complications.
source: https://www.pharma-gdd.com/
Le premier réflexe à avoir si vous présentez les symptômes typiques d’une infection urinaire est de prendre rendez-vous avec votre médecin traitant, sauf si vous avez une prescription d’antibiotiques d’avance pour cystites à répétition. Pensez également à boire abondamment et à uriner souvent en vidant bien votre vessie. Les rapports sexuels sont à éviter jusqu’à ce que l’infection soit guérie.
Pour confirmer l’infection urinaire, le protocole est simple : il suffit de faire un test à l’aide d’une bandelette urinaire. En cas de résultat positif, le médecin peut demander en complément un examen cytobactériologique des urines (ECBU) en laboratoire. Ce test permet d’identifier avec précision la bactérie responsable de l’infection. Il est souvent associé à un antibiogramme, processus qui évalue la sensibilité de la bactérie aux antibiotiques. Le médecin s’appuie ensuite sur les résultats de l’antibiogramme pour prescrire le traitement le plus adapté.
Le choix du traitement dépend essentiellement de la nature de l’infection urinaire. Ainsi, s’il s’agit d’une cystite simple sans risque de complications, seul le test par bandelette urinaire sera effectué pour rechercher les leucocytes (globules blancs) et les nitrites produits lors d’une infection urinaire. Si le test est positif, le médecin prescrit un traitement par antibiotiques en dose unique ou sur une période courte (trois à cinq jours au maximum). En première intention, c’est la fosfomycine qui est privilégiée. Les antibiotiques de la famille des fluoroquinolones (ciprofloxacine, loméfloxacine, norfloxacine, ofloxacine) ne sont utilisés qu’en seconde intention. Quel que soit le traitement prescrit, il est possible que les symptômes de la cystite persistent deux à trois jours avant de disparaître.
Chez la femme enceinte, un test par bandelette, un ECBU et un antibiogramme sont réalisés avant de prescrire tout traitement. Dans les huit à dix jours qui suivent l’arrêt des médicaments, un ECBU de contrôle est réalisé pour s’assurer que l’infection est bien guérie.
Si la cystite se manifeste chez une personne fragile à risque de complications, le test bandelette, l’ECBU et l’antibiogramme peuvent être accompagnés d’une échographie abdomino-pelvienne. Parfois, il est nécessaire de mettre en route le traitement immédiatement, sans attendre les résultats de l’antibiogramme. Le médecin privilégie alors un traitement dit probabiliste à base de fluoroquinolones. Ce traitement est ensuite adapté en tenant compte des résultats de l’antibiogramme. Un ECBU de contrôle est indiqué si les symptômes de l’infection urinaire persistent après trois jours d’antibiotiques ou s’il y a une récidive dans les deux semaines qui suivent l’arrêt du traitement.
La récidive de l’infection urinaire est un phénomène fréquent. On parle de cystites à répétition lorsqu’elles surviennent au minimum quatre fois sur une période de douze mois. Pour faire face à cette situation, le médecin traitant peut délivrer une prescription pour un lot de bandelettes urinaires à utiliser à domicile et un traitement antibiotique. Dans ce cas de figure, il doit expliquer le mode d’emploi des bandelettes et la méthode pour interpréter les résultats. Il doit également rappeler les bonnes pratiques relatives à la prise des antibiotiques et l’importance du suivi strict du traitement. Une consultation une à deux fois par an est recommandée pour réévaluer la situation et, si besoin, adapter la prise en charge.
Si la cause de la cystite se situe au niveau d’une anomalie anatomique, le médecin demandera des examens supplémentaires pour le confirmer : mesure du débit urinaire, échographie abdomino-pelvienne, uroscanner. En fonction des résultats, une intervention chirurgicale peut être nécessaire.
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La cystite est une infection urinaire très fréquente et généralement sans gravité. Une femme sur deux connaîtra au moins une fois une cystite au cours de sa vie. Plus rare chez l’homme, cette pathologie touchant la vessie est à l’origine de différents symptômes qu’il est important de reconnaître pour réagir rapidement. Il est possible de soigner une cystite très facilement grâce à une prise en charge adaptée à chaque cas. En revanche, les infections urinaires à répétition demandent un suivi médical plus important. Les pharmaciens de Pharma GDD vous disent tout ce qu’il faut savoir sur la cystite pour vous aider à l’identifier et à prévenir son apparition.
Les symptômes de la cystite apparaissent de façon plus ou moins brutale selon les individus. Toutefois, des signes caractéristiques ont été identifiés et doivent vous encourager à consulter si vous constatez leur apparition :
Attention : une infection urinaire ne provoque ni douleur lombaire ni fièvre. Si vous présentez ces symptômes, cela peut être la conséquence d’une atteinte du rein que l’on appelle pyélonéphrite. Dans ce cas, une consultation en urgence est nécessaire.
Le plus souvent, une cystite est dite simple et ne présente pas de risques de complications. En revanche, elle peut être grave chez certaines personnes et avoir de lourdes conséquences. Ainsi, les femmes enceintes, les patients immunodéprimés (cancer, VIH, greffe) et les personnes âgées de plus de 75 ans doivent consulter systématiquement leur médecin en cas de symptômes de cystite. Il en va de même pour les individus souffrant d’une maladie rénale chronique sévère, présentant une anomalie de l’appareil urinaire ou ayant subi une intervention chirurgicale récente sur les voies urinaires.
Si les adultes et les grands enfants sont capables de décrire ce qu’ils ressentent lorsqu’ils sont malades, c’est plus rare chez les enfants en bas âge et les bébés. En ce qui concerne l’infection urinaire, il est important de réagir au plus vite car les reins peuvent être atteints plus rapidement que chez l’adulte et garder des séquelles irréversibles. Pour mieux la détecter, soyez attentif à ces quelques signes :
Si la cystite est confirmée, le médecin prescrira un traitement adapté ainsi qu’un bilan approfondi afin d’en rechercher les causes.
AVIS DE CONCOURS DU CYCLE INGENIEUR
AVIS DE CONCOURS DU CYCLE TECHNICIEN
Procédure d’inscription au Concours EAMAC
(Accès au formulaire d'inscription en bas de page)
BIEN LIRE LES CONSIGNES ET INFORMATIONS CI-DESSOUS
Première étape: Inscription en ligne
Pour s’inscrire, le candidat devra compléter le formulaire en ligne sur le site web de l’EAMAC – www.eamac.ne – à la rubrique
« CONCOURS EAMAC 2021»
du 26 février au 19 mars 2021 inclus
Une pré-validation des candidats sera effectuée par l’EAMAC sur la base des renseignements indiqués dans le formulaire d’inscription.
Les informations fournies feront l’objet d’une vérification à partir des pièces fournies dans le dossier de candidature.
Toute fausse information pourra faire l’objet de poursuites
Sur le formulaire d’inscription en ligne :
ATTENTION
une fois le formulaire validé, il n’est plus possible d’en modifier le contenu et il est interdit de s’inscrire plusieurs fois (élimination systématique des doublons)
L’inscription est automatique, aucune confirmation d’inscription ne sera renvoyée par email.
Cas des candidats s’inscrivant sous réserve d’obtention du diplôme requis :
Champ « MENTION » : choisir l’option « EN ATTENTE »
Champ « MOYENNE » : indiquer la moyenne obtenue au cours de l’année scolaire précédente (classe de Première pour les candidats actuellement en Terminale et première année d’enseignement supérieur (moyenne de S1 et S2) pour les candidats actuellement en deuxième année). Les relevés de notes justificatifs devront être fournis dans les dossiers de candidature.
Attention, la valeur de votre moyenne doit être ramenée sur vingt (/20) pour pouvoir être prise en compte par notre système informatique.
Deuxième étape: DEPOT DE DOSSIER
CONSEIL : Préparer à l’avance les pièces constitutives du dossier de candidature. A compter du 26 mars 2021, l’EAMAC adressera un email à chaque candidat ayant été pré-validé pour lui demander de déposer son dossier auprès du Comité Local du Concours (Autorité de l’Aviation Civile). Il lui sera alors demandé de compléter son dossier par une fiche de renseignement qui lui sera fournie.
Pièces du dossier :
Information aux candidats qui seront déclarés admis : En plus des pièces ci-dessus indiquées, les pièces complémentaires suivantes seront à fournir lors de l’inscription à l’EAMAC
Attention, la période de dépôt des dossiers est fixée du 31 mars au 28 avril 2021.
Les informations données lors de l’inscription en ligne feront l’objet d’une vérification à partir des pièces fournies dans le dossier de candidature.
Tout dossier incomplet ou non conforme entraînera son rejet.
Les diplômes présentés feront l’objet d’une vérification d’authenticité par l’EAMAC en cas d’admission.
Toute fausse information pourra faire l’objet de poursuites.
Les candidats sont prévenus qu’une contre-visite médicale sera systématiquement effectuée à leur arrivée à l’EAMAC et que toute personne jugée inapte ne sera pas acceptée.
Troisième étape: CONVOCATION AUX EPREUVES
Après vérification des dossiers, la liste définitive des candidats autorisés à composer sera affichée à l’entrée des salles de Concours au plus tard la veille au matin du début des épreuves.
Cet affichage tiendra lieu de convocation.
Les candidats retenus devront se présenter au moins une (01) heure avant l’heure de début des épreuves munis de leur carte d’identité nationale, de leur passeport ou de toute autre pièce d’identité officielle.
Programme des épreuves :
Epreuves de Mathématiques & Physique – cycle Ingénieur/cycle EAC
Epreuves de Mathématiques et Physique – cycle Technicien
Epreuves de Français – cycle Ingénieur/cycle EAC
Epreuves de Français – cycle Technicien
Epreuves d’anglais – tous cycles
Le concours EFA 2021 est ouvert. Les préinscriptions sont ouvertes depuis le samedi 27 février 2021. Nous vous proposons les conditions à remplir pour tous les candidats.
Il est ouvert pour 2021 le concours militaire d’entrée à l’EFA dont les préinscription en ligne débutent samedi 27 février 2021.
Deux (02) concours sont organisés :
Le concours « direct » pour les jeunes étudiants civils (garçons et filles) et les étudiants militaires ;
Le concours « semi-direct » pour les sous-officiers titulaires d’un baccalauréat (BAC) ou plus et les militaires du rang (MDR) titulaires d’une licence (BAC +3).
DATES
Le concours d’entrée à l’EFA, session 2020, se déroulera en trois (03) phases aux dates et périodes suivantes :
– Les épreuves écrites d’admissibilité,se déroulerons les Samedi 18 et Dimanche 19 avril dans un établissement scolaire de la place d’Abidjan ;
– Les visites médicales, dans le courant du mois de juin 2021, à l’Hôpital Militaire d’Abidjan (HMA) ;
– Les épreuves sportives, dans le courant du mois d’Août 2021.
CONDITIONS DE CANDIDATURE ET DOSSIERS A FOURNIR
A- Conditions de candidature
Les conditions du concours d’entrée à l’EFA sont les suivantes :
Être de nationalité ivoirienne ;
Être titulaire, à minima, d’une licence (BAC+3) ou avoir validé les deux (02) années de classes préparatoires à la date du concours.
Être âgé au maximum de 26 ans au 31 décembre 2020 pour les titulaires de la licence et les élèves en fin de classes préparatoires (ayant achevé 02 années de classes préparatoires) et de 28 ans au 31 décembre 2020 pour les détenteurs d’un diplôme supérieur à la licence ;
Être de bonne moralité ;
Avoir une taille minimum de 1,70 m pour les garçons et 1,65 m pour les filles ;
Être physiquement et médicalement apte : une visite médicale approfondie sera effectuée pour les candidats admissibles, avant les épreuves sportives, sous la responsabilité de la Direction de la santé et de l’action sociale des armées (DSASA) pour les candidats admissibles, avant les épreuves sportives.
B- Dossiers à fournir à l’inscription
Le dossier de candidature doit comporter les pièces suivantes :
Deux (02) extraits d’acte de naissance (originaux) datant de moins d’un an ;
Une (01) fiche de renseignements délivrée par le Bureau Concours à l’Etat-Major Général des Armées (EMGA/BC/DORH) ;
Deux (02) photocopies légalisées du diplôme universitaire avec présentation de la copie originale ;
Deux (02) photocopies légalisées du Baccalauréat ou d’un diplôme équivalent (éventuellement) ;
Un (01) curriculum vitae avec mention des diplômes détenus et études suivies, établissements scolaires fréquentés et les numéros de téléphone de l’impétrant.
C- Dossiers à fournir en cas d’admissibilité
Un (01) extrait de casier judiciaire datant de moins de six (06) mois ;
Un (01) certificat de nationalité original datant de moins d’un an ;
L’original du diplôme universitaire détenu (à scanner par le Bureau Concours).
FRAIS D’INSCRIPTION ET LIEU D’INSCRIPTION
A- Préinscription en ligne
Afin d’améliorer la qualité de l’accueil, cette année, les futurs candidats devront obligatoirement faire leur préinscription en ligne dès le samedi 27 février 2021. Cette opération, gratuite, est destinée à leur délivrer une fiche de préinscription comportant notamment la date de leur rendez-vous au Bureau Concours pour leur inscription définitive.
B- Frais d’inscription
Les frais d’inscription au concours s’élèvent à trente mille (30.000) francs CFA par candidat. Ils sont payables à partir du 02 Mars 2021 contre délivrance d’une quittance à ABIDJAN, Bureau Concours de l’Etat-Major Général des Armées
C- Lieu d’inscription
Les inscriptions définitives ont lieu à l’Etat-Major Général des Armées, au Bureau Concours.
Le Colonel Koné Kémien Christian, Chef du Bureau Concours de l’EMGA est l’administrateur du concours de l’EFA et l’ordonnateur des dépenses afférentes à l’organisation dudit concours.
LA MÉDIATION :
La médiation se rapproche de la conciliation sur son principe : le médiateur va permettre aux parties d’échanger afin d’aboutir à une solution. Les parties sont invitées à trouver une solution, sous l’impulsion du médiateur qui est là pour faciliter les échanges en invitant les parties à échanger, à discuter afin de rétablir le dialogue et construire une solution ensemble.
Cet aspect diffère de la conciliation où le conciliateur propose seul une ou des solutions. Ici, le médiateur va faciliter la recherche d’une solution, mais ne l’impose pas. En cas d’accord, le juge sera informé pour homologuer la décision, et rendre la décision obligatoire.
PERSONNES CONCERNÉES :
Pour ceux qui veulent trouver une décision grâce à l’intervention d’une personne neutre, mais qui veulent pouvoir discuter, et trouver avec leur adversaire la meilleure solution. Elle est intéressante pour les personnes recherchant une solution amiable en matière familiale (filiation, autorité parentale) et pénale, de façon secrète (non-publicité de la décision).
LES INCONVÉNIENTS DE LA MÉDIATION :
Elle est onéreuse, mais ce coût est davantage maîtrisé que par la voie judiciaire classique : cette procédure est moins longue, les coûts sont donc réduits.Un barème concernant le prix de la médiation est fixé au niveau national en fonction des revenus des participants. Si elle est impulsée par le juge, les parties peuvent demander à bénéficier de l’aide juridictionnelle (si elles y sont éligibles).
PROCÉDURE DE LA MÉDIATION :
La médiation peut être proposée par le juge. Dans ce cas, le juge a déjà été saisi et il va proposer aux parties de tenter de régler le différend de façon amiable. Il désignera alors un médiateur.
La médiation peut aussi se faire en dehors de tout contact judiciaire, plusieurs organismes ou institutions proposent désormais un médiateur. On peut notamment citer le Défenseur des droits, qui a pour rôle de défendre et protéger les droits de chacun.
CONVENTION PARTICIPATIVE :
Ici, la recherche d’une solution amiable se fait avec l’aide d’un avocat, sa présence est obligatoire. Chaque partie doit avoir son propre avocat (si les conditions sont réunies, une demande d’aide juridictionnelle est donc possible ) .
LES PERSONNES CONCERNÉES :
Pour ceux qui, malgré le coût, veulent préparer les négociations en amont du règlement d’un conflit dans un contrat, préparé avec l’aide des avocats, en créant un cadre structuré de négociations. Elles peuvent donc déterminer les points sur lesquels elles sont d’accord : en cas d’accord partiel, le juge sera saisi pour les points qui ne font pas l’objet d’un compromis.
Elle est donc utile pour ceux qui veulent encadrer et préparer les négociations d’un conflit, avant toute procédure avec un juge.
INCONVÉNIENTS DE LA CONVENTION PARTICIPATIVE :
Certains domaines sont exclus, comme par exemple les conflits en droit du travail, ou les questions portant sur l’autorité parentale, le lien de filiation, la capacité des personnes, le nom etc.
L' ARBITRAGE :
L’arbitrage va faire appel à un arbitre, qui aura dans ce conflit le même rôle qu’un juge (magistrat). Il devra trancher le litige, mais en dehors du système judiciaire classique, c’est-à-dire sans passer par le tribunal.
Mais faire appel à un arbitre doit avoir été expressément choisi et voulu par les parties : elles doivent indiquer dans un écrit le ou les arbitres choisis, les règles appliquées, et leur accord.
Les parties ont donc rédigé avant le litige, un contrat dans lequel elles indiquent leur volonté de faire appel à un arbitre en cas de conflit : elles anticipent un éventuel conflit entre elles dans l’avenir.
Il s’agit en droit d’une « clause compromissoire » avant le litige. Mais il est possible de décider de faire appel à un arbitre lorsque le conflit est déjà né, à travers un « compromis ».
LES PERSONNES CONCERNÉES :
Pour les professionnels qui veulent trouver une solution de façon très rapide et secrète : un arbitrage dure en général 1 an sans procédure d’appel, et toute la procédure reste confidentielle.
Elle s’adresse aux professionnels qui veulent aboutir à une décision en décidant des règles à suivre, et en choisissant les arbitres. Cette solution est appréciée des grandes entreprises.
LES INCONVÉNIENTS DE L’ARBITRAGE :
Cette pratique est très coûteuse pour les parties : étant considérée comme une justice privée, toute la procédure est payante, il revient aux parties de payer les arbitres.
De plus l’arbitrage ne peut se faire qu’entre professionnels et lors de relations dans le cadre de leur activité.Elle est donc pratiquée, notamment pour les litiges en commerce international, lorsque sont concernées de moyennes et grandes entreprises pour lesquelles une mauvaise publicité serait très néfaste.
Enfin, il n’est pas possible d’arbitrer, par exemple, en matière de droit des personnes : on ne peut soumettre un arbitre un divorce ou un lien de filiation par exemple (car ça ne rentre pas dans le cadre de leur activité).
FONCTIONNEMENT DE L'ARBITRAGE :
Les parties peuvent choisir les règles applicables, par exemple le mode de désignation de l’arbitre ou la façon dont l’arbitre va trancher le litige : l’arbitrage permet de choisir un arbitre par avance, tandis que la transaction et la procédure participative permettent de choisir une solution par avance.
La décision rendue par l’arbitre est une « sentence ». Elle a autorité de la force jugée, c’est-à-dire qu’on ne peut pas remettre en cause cette décision, sauf si on fait appel de celle-ci. Cet appel est un recours formé devant le juge “classique”, devant une cour d’appel19. Dans ce cas, il sera nécessaire se faire assister d’un avocat.
Attention ⚠ : Ce type de clause n’est possible qu’entre professionnels, elle est interdite lorsqu’une personne n’a pas réalisé le contrat dans le cadre de son activité professionnelle .
IMPORTANT :
Toutefois, la sentence arbitrale n’aura un caractère obligatoire qu’à la condition de la présenter à un juge : il rendra une « ordonnance d’exequatur », qui lui donnera ce caractère permettant d’obliger l’autre à respecter les engagements pris.
Il faut donc passer par le tribunal pour rendre la sentence obligatoire. Pour ce faire, il faut déposer cette sentence arbitrale au secrétariat du tribunal de grande instance compétent.
LA TRANSACTION :
Par ce mode de règlement, les parties vont mettre fin à un litige ou l’anticiper par un contrat qu’elles auront rédigé et signé. Ce contrat comporte des obligations à l’égard de chaque partie : chacune doit donc faire des concessions, afin de mettre un terme au conflit qui les oppose. Elles vont donc négocier.
Ce mécanisme est intéressant pour ceux qui recherchent une grande discrétion : les discussions et les négociations sont secrètes. Par ailleurs, il est possible de sanctionner une divulgation des informations en prévoyant une clause de confidentialité qui obligera la partie fautive à verser une indemnisation.
PERSONNES CONCERNÉES :
Pour, notamment, les personnes dans les affaires qui se veulent prévoyantes, et veulent anticiper un conflit pendant qu’ils sont en bons termes avec l’autre partie. La transaction leur permet de maîtriser le coût de la procédure, en déterminant à l’avance le coût des négociations et de la rédaction (un professionnel du droit peut vous renseigner à ce sujet).
La transaction s’adresse également à ceux qui sont déjà en conflit avec leur adversaire, mais qui veulent éviter un long procès en trouvant rapidement un compromis.
En pratique, la transaction est surtout utilisée dans le monde des affaires pour les conflits concernant les assurances, le monde du travail, la matière commerciale. Elle permet d’éviter un long procès et une mauvaise publicité.
LES INCONVÉNIENTS DE LA TRANSACTION :
Comme nous l’avons vu dans sa description, les problèmes juridiques qui peuvent être réglés par la transaction sont limités. De plus, la transaction doit répondre à des exigences de rédaction afin d’être valide, ce qui rend nécessaire l’assistance d’un professionnel du droit (ce qui a un coût).
PROCÉDURE DE LA TRANSACTION :
Les parties peuvent transiger elles-mêmes, des modèles sont disponibles. Toutefois, il est fort souhaitable de se faire assister par une personne compétente.
En effet, mal rédigée une transaction peut aboutir à des déséquilibres, voire une absence de contrepartie réelle, qui pourront être par la suite sanctionnés par le juge.
L’homologation par un juge n’est pas obligatoire, mais elle est recommandée comme pour dans le cas de la conciliation .
La solution aura la force exécutoire, c’est-à-dire qu’une partie pourra forcer, grâce à un huissier de justice, l’autre à s’exécuter.
LA MÉDIATION :
La médiation se rapproche de la conciliation sur son principe : le médiateur va permettre aux parties d’échanger afin d’aboutir à une solution. Les parties sont invitées à trouver une solution, sous l’impulsion du médiateur qui est là pour faciliter les échanges en invitant les parties à échanger, à discuter afin de rétablir le dialogue et construire une solution ensemble.
Cet aspect diffère de la conciliation où le conciliateur propose seul une ou des solutions. Ici, le médiateur va faciliter la recherche d’une solution, mais ne l’impose pas. En cas d’accord, le juge sera informé pour homologuer la décision, et rendre la décision obligatoire.
PERSONNES CONCERNÉES :
Pour ceux qui veulent trouver une décision grâce à l’intervention d’une personne neutre, mais qui veulent pouvoir discuter, et trouver avec leur adversaire la meilleure solution. Elle est intéressante pour les personnes recherchant une solution amiable en matière familiale (filiation, autorité parentale) et pénale, de façon secrète (non-publicité de la décision).
LES INCONVÉNIENTS DE LA MÉDIATION :
ELle est onéreuse, mais ce coût est davantage maîtrisé que par la voie judiciaire classique : cette procédure est moins longue, les coûts sont donc réduits.
Un barème concernant le prix de la médiation est fixé au niveau national en fonction des revenus des participants. Si elle est impulsée par le juge, les parties peuvent demander à bénéficier de l’aide juridictionnelle (si elles y sont éligibles).
PROCÉDURE DE LA MÉDIATION :
La médiation peut être proposée par le juge. Dans ce cas, le juge a déjà été saisi et il va proposer aux parties de tenter de régler le différend de façon amiable. Il désignera alors un médiateur.
La médiation peut aussi se faire en dehors de tout contact judiciaire, plusieurs organismes ou institutions proposent désormais un médiateur. On peut notamment citer le Défenseur des droits, qui a pour rôle de défendre et protéger les droits de chacun.
APPROCHE GÉNÉRALE :
Le tribunal n’est pas l’unique voie possible pour régler les conflits et les litiges. En effet, même s’il semble être une étape nécessaire et logique pour faire respecter nos droits, il existe néanmoins d’autres procédures permettant de trouver une solution à notre problème.
Ces procédures peuvent être plus rapides, plus efficaces, en ce que l’on va rechercher une solution amiable pour satisfaire chaque partie et mettre fin au litige.
Nous allons vous détailler ces différents mécanismes afin que vous puissiez, le cas échéant, y recourir .
LA CONCILIATION :
Cette procédure est utile lorsque l’on recherche un accord amiable rapide et gratuit avec l’autre partie, et que l’on souhaite une aide de la part d’un professionnel pour y parvenir : le conciliateur proposera des solutions dans de brefs délais.
LES PERSONNES CONCERNÉES :
Si vous voulez obtenir une solution amiable avec votre adversaire, mais que vous recherchez une aide active de la part d’une personne neutre qui vous proposera différents dénouements en fonction de ce que vous voulez, vous et votre adversaire.
En faisant appel à un conciliateur, vous trouverez une solution de façon gratuite, et secrète puisqu’il n’y a pas de publicité contrairement à un jugement rendu par le juge. Vous obtiendrez cette solution en quelques mois seulement.
LES INCONVÉNIENTS DE LA CONCILIATION :
les parties n’ont pas de rôle actif, c’est le conciliateur qui va leur proposer des solutions. Elles seront entendues, exprimeront leurs souhaits (ce qu’elles veulent et ce qu’elles ne veulent pas), et le conciliateur proposera une solution qui lui semble juste pour chaque partie.
Certains domaines sont exclus de la conciliation : les conflits avec l’administration, la matière familiale et du droit des personnes (problème de filiation, d’autorité parentale, pensions alimentaire, divorce ..) et en matière pénale notamment.
Mais la conciliation reste efficace pour les litiges, notamment entre voisins, propriétaire et locataire. C’est-à-dire les « petits » conflits.
PROCÉDURE DE LA CONCILIATION :
Pour saisir directement un conciliateur, pour plus de rapidité : il est possible de faire appel à un conciliateur par tout moyen : le contacter par courrier, par téléphone, on peut par exemple le rencontrer au sein d’une maison de justice et du droit.
BON À SAVOIR :
La conciliation est gratuite.